• Professeur associé à l’Institut International des assurances (IIA)

• Professeur associé au Centre de formation de l’Organisation

DOMAINES DE SPÉCIALISATION: 

Propriété intellectuelle et patrimoine culturel 

Voies d'exécution

PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES: (EN COURS D'ENREGISTREMENT)​

TRAVAUX PUBLIÉS:

• Thèse de doctorat d’Etat en Droit privé : Les sujets du droit d’auteur, Essai sur la titularité des droits d’auteur, Université de Yaoundé II, 2005 ; 

• Thèse de doctorat troisième cycle en droit privé : La copie et le droit d’auteur, Université de Yaoundé II, 1997

​

ARTICLES : ​

1. Le spectacle et le Droit : essai de systématisation des règles juridique du spectacle, Juridis périodique, n° 34, avr.-mai-juin 1998, p. 69 ; 

2.  La protection du Patrimoine culturel par le droit de la propriété intellectuelle, Verfassung und recht in übersee (Law and politics in Africa, Asia and Latin America) n° 37, 3ème trimestre 2004, p. 331. 

3. La notion juridique de titularité : un essai de conceptualisation, Lamy Droit de l’immatériel, mai 2007, p. 87. 

4. Recherches…infructueuses sur l’autonomie de l’œuvre collective, Lamy droit de l’immatériel, n°  43, novembre 2008,  p. 69. 

5.  Lecture personnaliste optimiste de la grève des scénaristes américains, Lamy droit de l’immatériel, mai 2009. P.91. •  Etude sur les exceptions et les limitations au droit d’auteur et aux droits connexes au profit de l’enseignement en Afrique, (établie pour le compte de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle), www.wipo.int/edocs/mdocs/copyright/fr/sccr_19/sccr_19_5.doc  

6. L’opposabilité des droits d’auteur, Mélanges en l’honneur du Pr. André Lucas, LexisNexis, 2014, p.291. 

7. Les compétences juridictionnelles dérogatoires en matière civile et commerciale, Juridis périodique n°99, p. 68. 

8. Le traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées, en cours de publication à la revue Lamy droit de l’immatériel. 

9. Le juge de l’exécution au pluriel ou la parturition au Cameroun de l’article 49 de l’Acte Uniforme OHADA portant organisation des Procédures Simplifiées de Recouvrement et des Voies d’exécution, Revue Internationale de Droit Comparé, n°1/2008, p. 19. ; 

10. Le voisinage en Afrique : plaidoyer pour la construction d’un droit africain du voisinage, Revue Internationale de Droit Comparé, n°1/2008, p. 121. 

11. Le clair-obscur de la répartition des compétences entre la Cour commune de Justice et d’arbitrage de l’OHADA les juridictions  nationales de cassation, Revue de Droit International et de Droit Comparé, n°4/2008, p.491. 

12. Théorie générale des voies d’exécution, Encyclopédie du Droit OHADA, Lamy, 2011, p. 2056. 

13. Note sous CCJA, arrêt n° 8/2006 du, 09/03/2006, Les Grandes décisions de la Cour commune de justice et d’arbitrage, L’Harmattan, 2010, p. 469 ; Note sous CCJA, arrêt n° 39 du 2 juin 2005 et CCJA, arrêt n°12/2002 du 18 avril 2002, Les Grandes décisions de la Cour commune de justice et d’arbitrage, L’Harmattan, 2010, p. 587 ; 

PARTICIPATIONS AUX MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES:

1. Décembre  2013, Abidjan  , Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, -Principes et lignes directrices concernant la ratification du Traité VIP  et le traite vip et les défis liés à sa mise en œuvre,

2.  Octobre  2013, Cotonou ,  Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, -la sanction des droits dans l’ère numérique  Leçons retenues d’autres régions et perspective législative pour les pays africains  et  limitations et exceptions : traite en faveur des VIP,

3. Décembre 2012,  Genève (Suisse) , Union  Africaine,  Projet de traité relatif à l’harmonisation du droit des dessins et modèles industriels,

4. Aout 2012, Brasilia (Brésil),  Organisation Mondiale de la Propriété  Intellectuelle,  -Limitations et exceptions en faveur des bibliothèques, des services d’archives, des institutions d’enseignement ou de recherche et des déficients visuels.  Expérience acquise au niveau national et coopération Sud-Sud 

5. Février-mars 2012, Rennes (France), Université de Rennes 1 , -Présentation générale de l’OHADA  et L’OHADA et le commerce électronique 

​

SOCIETES SAVANTES :

1.  Membre de l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI)  

2.  Membre du Centre de Droit des Affaires, du Patrimoine et de la Responsabilité de l’Université de Rennes I (Laboratoire de rattachement) 

​

EXPERIENCE EN MATIERE DE REDACTION DE TEXTES LEGISLATIF :

1. Rédacteur et Coordonnateur de l’équipe d’experts ayant élaboré le projet de code de procédure civile bilingue du Cameroun ; 

2.  Rédacteur pour le compte de l’Union africaine, d’un avant-projet de traité sur les exceptions et limitations aux droits d’auteur, en faveur de l’enseignement et de la recherche ; 

AUTRES REFÉRENCES:

1. Consultant auprès de l’Organisation Internationale de la Francophonie; 

2. Consultant auprès de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle; 

3. Formateur à l’Ecole régionale supérieure de la Magistrature de l’OHADA;

4. Membre du comité d’experts chargé de l’évaluation de l’application loi camerounaise n°2000/11 du 19 déc. 2000, relative au droit d’auteur et aux droits voisins et du comité.