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ARTICLES DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ET DROIT DES SOCIETES COOPERATIVES

ARTICLES droit des sociétés commerciales et droit des sociétés coopératives

ARTICLES DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ET DROIT DES SOCIETES COOPERATIVES

1- DJEUFO TIMOTHEE : "La confiance dans les sociétés commerciales", Revue de la Recherche Juridique & Politique, N°5 : Mai-Juin 2023.
2- NLINYA NGUIMO ERIC : " La réalisation de l’augmentation du capital social d’une société en difficulté en droit OHADA", Revue de la Recherche Juridique & Politique, N°5 : Mai-Juin 2023.
3- TAKAFO-KENFACK DIDIER : " Retour sur la réglementation des conflits d’intérêts dans l’acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique, Revue de la Recherche Juridique & Politique, N°4 : Mars-Avril 2023.
4- TAKOU FOLAC ESTELLE JOSIANE : " Le traitement de l’illicéité en droit des sociétés commerciales OHADA",, Revue de la Recherche Juridique & Politique, N°4 : Mars-Avril 2023.
5- BEMELINGUE GUY ARMAND : "Réflexion sur la dépersonnalisation de la société commerciale en droit OHADA", Revue de la Recherche Juridique & Politique, N°4 : Mars-Avril 2023.
6- DABO AÏSSATA, L’exonération de la responsabilité pénale du dirigeant social-délégant en droit OHADA au regard du droit français, Revue Burkinabè de Droit, Revue semestrielle N° 61 – 2e SEMESTRE 2020.
7- DAPHTONE LEBEKE OMOUALI. :"La liberté de retrait dans les sociétés a capital variable au regard de l’auscgie", Revue Malienne Des Sciences Juridiques, Politiques Et Economiques De Bamako (REMASJUPE) n° 3 – 2016.
8--ÉTIENNE CASIMIR : " L’article 1833 du Code civil et le droit des sociétés", Revue de Droit D'Assas, numéro 20, Octobre 2020.
9- ETIENNE ARMITICE NDENGA : " Covid-19, interdiction de distribution de dividende et intérêt social", LE NEMRO Revue Trimestrielle de Droit Economique Avril/Juin 2020.
10- NGUEMKAM TCHUENTE NATHALIE : "La problématique de la simplification des conditions générales d’accès aux fonctions de dirigeants de sociétés commerciales dans l’espace OHADA ", Revue Internationale de Droit et Science Politique, R.I.D.S.P, Vol.2 , N° 2 -- Février. 2022.
11- ALEXIS ALBARIAN : " La révocation des mandataires sociaux pour perte de confiance", RTD Com. 2012.
12-PASCAL NGUIHE KANTE : " Le caractère d'ordre public du droit uniforme des sociétés commerciales en Afrique ", RTD Com. 2010.
13- GUY-AUGUSTE LIKILLIMBA : " Le préjudice individuel et/ou collectif en droit des groupements", RTD Com. 2009.
14- PIERRE-YVES BÉRARD : " Les fusions à l'épreuve de l'intuitus personae", RTD Com. 2007.
15- GAËLLE DEHARO : " Expertise et estimation du prix de cession par un « expert » : analyse de l'article 1843-4 du code civil", RTD Com. 2007.
16-MARIUS TCHENDJOU : " Le conjoint de l'associé ", RTD Com. 1996.
17-JEAN-PIERRE BERTREL : " Liberté contractuelle et sociétés Essai d'une théorie du « juste milieu » en droit des sociétés", RTD Com. 1996.
18- FRÉDÉRIC ROUVIÈRE : "Le concours de l'action en comblement de passif et de l'action civile exercée devant la juridiction répressive", RTD Com. 2006.
17- - THIERRY LAMARCHE : " La notion d'entreprise ", RTD Com. 2006.
18- Jean-Christophe Pagnucco : "L'obligation à la dette de l'associé indéfiniment responsable ", RTD Com. 2012.
19- JEAN DERRUPPÉ : " Registre du commerce et des sociétés.. Commerçants, Publicité commerciale (Décret n° 95-374 du 10 avr. 1995, JO 12 avr. 1995, p. 5761) ", RTD Com. 1995.
20- MAÏTÉ SAULIER : " Concubinage et société créée de fait : pour un nouveau quasi-contrat adapté au couple de concubins", Revue Droit et Patrimoine, numéro 251, octobre 2015.
21-NGUEMKAM TCHUENTE NATHALIE : " La problématique de la simplification des conditions générales d'accès aux fonctions de dirigeants de sociétés commerciales dans l’espace OHADA", Revue Internationale de Droit et Science Politique, R . I . D . S . P, Vol. 2, N°2, février 2022.
22- ARISTIDE VANIE BI DJE : " L’avance en compte courant d’associé en droit de l’OHADA", LE NEMRO Revue Trimestrielle de Droit Economique Octobre-Décembre 2022.
23- MBALLO THIAM : "La protection du patrimoine familial et l’accès des époux à certaines sociétés commerciales en droit sénégalais ", NEMRO Revue Trimestrielle de Droit Economique Octobre-Décembre 2022.
24- JEAN MOULY : « Le voile dans l'entreprise et les clauses de neutralité : les enseignements de la CJUE « traduits » en droit interne par la Cour de cassation », Recueil Dalloz 2018.
25-NICOLAS DAMAS : « Bail d'habitation », Recueil Dalloz 2018.
26- MURIEL MIGNARD : « La subrogation est-elle toujours le mécanisme phare des opérations de refinancement ? », Revue des contrats - n°02, juin 2018.
27. RENAUD SALOMON: « Faute détachable du dirigeant social: maintien de la jurisprudence de la chambre criminelle », Recueil Dalloz 2018.
28. Patrice Samuel A. BADJI, « Les orientions du législateur OHADA dans l’AUSCGIE révisé » ? revue de l'ERSUMA, 2016.
29. KENGUEP Ebénézer ET FOKOU Eric, , L’infraction d’atteinte au patrimoine des entreprises publiques et parapubliques dans l’espace OHADA », Revue de l'ERSUMA 2016
30. Marcel Williams Tsopbeing, « L’information des associés, une exigence fondamentale du droit des
sociétés ohada ? », Revue de l'ERSUMA 2016.
31. Priscille Grâce DJESSI DJEMBA, Le devoir d’alerte du commissaire aux comptes dans les sociétés
commerciales de l’espace OHADA », Revue de l'ERSUMA 2016.
32. DIKOR Alain Michel E, « La responsabilité pénale des dirigeants sociaux du fait d’infractions non
intentionnelles », Revue de l'ERSUMA, 2016.
33. DIDIER TAKAFO-KENFACK, ,Libres propos sur l’indépendance de l’auditeur légal des sociétés anonymes OHADA », revue de l'ERSUMA 2016.

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