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ARTICLES (DROIT PENAL)

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ARTICLES (DROIT PENAL)

1- MILLOGO KIBESSOUN PIERRE CLAVER :" La réforme de la justice au Burkina Faso", Revue de la Recherche Juridique & Politique, N°5 : Mai-Juin 2023.
2- NDOUMYANG ALAIN : "La préparation du procès pénal Camerounais : Du cumul camouflé des pouvoirs à leur nette séparation", Revue de la Recherche Juridique & Politique, N°5 : Mai-Juin 2023.
3- MAHAMAT AL-AMINE ANNOUR : " La politique répressive tchadienne et l’avènement du numérique : L’élargissement du filet pénal", Revue de la Recherche Juridique & Politique, N°5 : Mai-Juin 2023.
4- KAMBALE VISO ÉLISEE : " La justice juvénile en République Démocratique du Congo", Revue de la Recherche Juridique & Politique, N°4 : Mars-Avril 2023.
5- NGAMBEKET EMMANUEL LATENDRESSE : "Le mandat d’arrêt de la Cour Pénale Internationale à l’encontre de VLADIMIR Poutine : Entre marteau de Thor et pistolet noué", Revue de la Recherche Juridique & Politique, N°4 : Mars-Avril 2023.
6- EVINA JOSEPH VALERIE : " Le droit OHADA et la pénalisation des entreprises publiques au Cameroun", Revue de la Recherche Juridique & Politique, N°5 : Mai-Juin 2023.
7- OUEDRAOGO EDOUARD, Les droits de la défense dans la procédure pénale burkinabè, Revue Burkinabè de Droit, Revue semestrielle N° 61 – 2e SEMESTRE 2020.
8- DABO AÏSSATA ,L’exonération de la responsabilité pénale du dirigeant social-délégant en droit OHADA au regard du droit français, Revue Burkinabè de Droit, Revue semestrielle N° 61 – 2e SEMESTRE 2020.
9- MAMADOU GUISSE : "les mesures privatives de liberté au mali : un mépris des règles procédurales, Revue Burkinabè de Droit, Revue semestrielle N° 61 – 2e semestre 2020 .
10- CHARLOTTE DUBOIS : " L’article 10 de la Convention européenne des droits de l’Homme et le droit pénal ", Revue de Droit D'Assas, numéro 20, Octobre 2020.
11- MIMIDRED BIH FRU NJI: "the judiciary and climate justice in cameroon: a legal analysis", LE NEMRO Revue Trimestrielle de Droit Economique Janvier – Mars 2023.
12- SPENER YAWAGA : "Les principes directeurs du droit pénal moderne à l’épreuve de la crise : Appréciation au regard des mesures de lutte contre la COVID-19", LE NEMRO Revue Trimestrielle de Droit Economique Avril/Juin 2020.
13- GÉRARD TRÉSOR NGUEUMAGA KAMENI V: " le fonctionnement de la justice pénale et des établissements pénitentiaires au cameroun à l’épreuve de la pandémie de la covid-19 : vers la mutilation de l’état de droit ?", LE NEMRO, Revue Trimestrielle de Droit Economique Avril/Juin 2020.
14- CAMILLE MIANSONI: "l'efficacité est-elle la nouvelle valeur discursive du système pénal?", Les Cahiers de la Justice » 2022/1 N° 1.
15- EYIKÉ-VIEUX: " la problématique de la liquidation de lastreinte au cameroun : des explorations jurisprudentielles aux suggestions de constructions législatives", Mélanges en lhonneur du professeur François Anoukaha , Etudes Africaines série Droit,
16- SAPITODEN ELIE: "l'impact de l'urgence en procédure pénale Camerounaise ", Revue Internationale de Droit et Science Politique, R.I.D.S.P, Vol.2 , N° 2 -- Février. 2022.
17- FRÉDÉRIC ROUVIÈRE : "Le concours de l'action en comblement de passif et de l'action civile exercée devant la juridiction répressive", RTD Com. 2006.
18- CLAUDE OPHELE ROSSETTO : " Clause de réserve de propriété et protection pénale des biens ", RTD Com. 1995.
19-BAMBE DJORBÉLÉ : " Le procès pénal camerounais entre l’accusatoire et l’inquisitoire Contribution à l’étude de l’évolution de la procédure pénale camerounaise ", International Multilingual Journal of Science and Technology (IMJST) Vol. 5 Issue 5, May - 2020.
20- MAXIME SCHEFFER : "le juge des référés, juge naturel de la crise ? ", | « Les Cahiers Portalis » 2021/1 N° 8.
21- DELPHINE COSTA : "la soumission au principe de légalité des actes de droit souple", « Les Cahiers Portalis » 2021/1 N° 8.
22-DENIS ROGER SOH FOGNO: "la sanction penale des personnes morales en droit camerounais",LE NEMRO Revue Trimestrielle de Droit Economique Janvier/Mars 2020.
23-ANTOINE BOTTON : « Motivation des peines par les cours d'assises : interprétation d'une censure d'interprétation », Recueil Dalloz 2018.
24-ALAIN COURET : « Encore sur l'abus de minorité », Recueil Dalloz 2018.
25-ALEXANDRA SERINET : « Réactivation d'un contenu sur internet et prescription de l'action en diffamation», Recueil Dalloz 2018.
26-JEAN-PAUL CÉRÉ, ÉRIC PÉCHILLON : « Exécution des peines juillet 2017 - avril 2018 », Recueil Dalloz 2018.
27-CHARLOTTE DUBOIS: « Réflexion sur les seuils d'âge en droit pénal de fond », Recueil Dalloz 2018.
28- LIONEL ANDREU: « La condamnation d'une pratique judiciaire répandue: le constat par le juge de la compensation des condamnations réciproques des parties au procès», Recueil Dalloz 2018.
29- LAURENT SAENKO: « La faute détachable du dirigeant social poursuivi devant les juridictions pénales: la grande indifférence », Recueil Dalloz 2018.
30-NATHALIE PETERKA: « Irrecevabilité de l'appel d'un jugement de mainlevée de mesure de protection », Recueil Dalloz 2018.
40- OLIVIER DÉCIMA: « De la loyauté de la preuve pénale et de ses composantes», Recueil Dalloz 2018.
41- THOMAS HERRAN: « Les catégories de la procédure pénale à la lumière de l'entraide policière internationale », Recueil Dalloz 2018.
42- ANDRÉ NORMANDEAU : « Une vision sur l'histoire de la criminologie au Québec et au Canada », Revue de Sciences Criminelles, RSC 2017.
43- ALEXANDRE ROUSSELET : « Les perquisitions « informatiques » à l'épreuve du principe de souveraineté, dans un contexte de mondialisation du stockage de données Étude comparée en droit français et états-unien », Revue de Sciences Criminelles, RSC 2017.
44- JULIE ALIX, OLIVIER CAHN : « Mutations de l'antiterrorisme et émergence d'un droit répressif de la sécurité nationale », Revue de Sciences Criminelles, RSC 2017.
45- EUDOXIE GALLARDO : « Les incohérences du droit pénal des mineurs contemporain », Revue de Sciences Criminelles, RSC 2017.
46- GUILLAUME BEAUSSONIE : « Le droit pénal écarté de la lutte contre le terrorisme », Revue de Sciences Criminelles, RSC 2017.
47- GILBERT BITTI : « Chronique de jurisprudence de la Cour pénale internationale, 2016 », Revue de Sciences Criminelles, RSC 2017.
48- JOHAN DECHEPY-TELLIER : « La spécification en droit pénal est-elle en voie de disparaître ? (Regard sur la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté) », Revue de Sciences Criminelles, RSC 2017.
49- - NICOLAS BOURGOIN : « Montée en force du bracelet électronique : vers une société de contrôle ? », Revue de Sciences Criminelles, RSC 2017.
50- PIERRE LEMAY : « La clause pénale en nature », RTD Com. 2017.
51- CLAIRE SOURZAT ET JACQUES OLIVIER : « Réflexion pluridisciplinaire sur la prescription en matière d'agressions sexuelles après la présentation du projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes », Droit pénal n° 6, Juin 2018, étude 16.
52. L.RORIVE, La renonciation au meurtre: une limite essentielle au système de l'imputation automatique du meurtre à tous les participants au vol (art. 475 c. pen.)? Revue de droit pénal et de criminologie, avril 2002.
53.OUSMANE MAHAMANE Boubacar, La CEDEAO face à la criminalité transnationale organisée : enjeux et défis, Bulletin d’Information du CEDHOP, n°7, Janvier - Mars 2022..
54.« KENGUEP Ebénézer et FOKOU Eric, , L’infraction d’atteinte au patrimoine des entreprises publiques et
parapubliques dans l’espace OHADA », Revue de l'ERSUMA 2016.
55. Madeleine LOBE LOBAS, Le risque pénal lié à la gestion de la commune au Cameroun. Etude de
droit comparé », Revue de l'ERSUMA, 2016.
56.DJILA Rose, Focus sur la sanction par la jurisprudence camerounaise, des fautes de gestion des commissaires aux comptes auprès des entreprises du secteur public et para public », Revue de l'ERSUMA, 2016.
57.Sara Nandjip MONEYANG, Scolie sur quelques points du formalisme de l’exécution des décisions de justice non répressives en droit OHADA », Revue de l'ERSUMA, 2016.
58. DIKOR Alain Michel E, « La responsabilité pénale des dirigeants sociaux du fait d’infractions non
intentionnelles », Revue de l'ERSUMA, 2016.

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